Mentions Légales
1. Informations éditeur
Nom de l’entreprise : DOUIN i-ProPulse
Forme juridique : Micro Entreprise
Numéro SIRET : 48982473000043
Nom du représentant légal : Cyrille Douin
Numéro de téléphone : 0686605025
Adresse e-mail : contact@i-propulse.com
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : OVHcloud Forme juridique : S.A.S. Capital social : 10 174 560 € Numéro SIREN : 424 761 419 R.C.S. Lille Métropole Adresse postale : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Téléphone : 1007 Site web : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de i-Propulse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
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6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site [Nom du site] est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Versailles.